VE-Kn 03 Devant la porte supérieure (Kunitz)
Procédure
- Résolution sur la préparation du site : 15.09.1993
- Résolution sur les statuts : 19.02.1997
- Entrée en vigueur légale par annonce publique : 10.04.1997
Contenu du plan
Le projet et le plan de développement servent à la réalisation d'un lotissement de maisons individuelles en tenant compte des aspects de biologie du bâtiment. C'est pourquoi des dispositions spéciales ont été prises pour appliquer une méthode de construction écologique. L'utilisation de matériaux de construction naturels et de systèmes de chauffage économes en énergie est stipulée. Les dispositions relatives à la conception architecturale et à la végétalisation ont notamment pour but d'adapter le nouveau développement au caractère villageois des bâtiments voisins.
État d'avancement de la réalisation
Le développement et la construction sont terminés (en date de novembre 2011).
Remarque importante
Les documents relatifs au plan joints en téléchargement ne sont fournis qu'à titre d'information. Seule la copie juridiquement contraignante du plan, qui peut être consultée au service de l'urbanisme, fait foi.